Examen d’adéquation et l’examen de montage et d’installation

La première chose à faire pour travailler en toute sécurité, c’est une analyse pertinente du besoin pour déterminer le bon chariot pour la bonne application. Pour être certain d’avoir opté pour le bon équipement pour la bonne utilisation, il sera nécessaire de confirmer ce choix par un examen d’adéquation.

de quoi s’agit-il ?

L’examen d’adéquation permet d’être certain que le type de chariot élévateur choisi permet d’effectuer la tâche visée dans les conditions de sécurité requises. Attention l’examen d’adéquation est à la charge du chef d’établissement.

 

Selon l’article 5-I de l’arrêté du 1er mars 2004, l’examen d’adéquation d’un appareil de levage et de ses supports « consiste à vérifier que l’appareil est approprié aux travaux que l’utilisateur prévoit d’effectuer ainsi qu’aux risques auxquels les travailleurs sont exposés et que les opérations prévues sont compatibles avec les conditions d’utilisation de l’appareil définies par le fabricant ». Cet examen doit être distingué de l’examen de montage et d’installation de l’appareil, des essais de fonctionnement, de l’examen de l’état de conservation, et des épreuves statiques et dynamiques.

Pour plus d’informations sur l’examen d’adéquation d’un appareil de levage et de ses supports, reportez-vous entre autres, à l’arrêté du 1er mars 2004 relatif aux vérifications des appareils et accessoires de levage ainsi qu’à la circulaire DRT 2005/04 du 24 mars 2005 relative à l’application de l’arrêté du 1er mars 2004.

À noter, l’arrêté du 1er mars 2004 a sindé l’ancien examen d’adéquation (prévu par l’arrêté du 9 juin 1993) en deux examens distincts : l’examen d’adéquation et l’examen de montage et d’installation.

I) Examen d’adéquation d’un appareil de levage et de ses supports

On entend par « Examen d’adéquation d’un appareil de levage », l’examen qui consiste à vérifier que le chariot est approprié aux travaux que l’utilisateur prévoit d’effectuer ainsi qu’aux risques auxquels les travailleurs sont exposés et que les opérations prévues sont compatibles avec les conditions d’utilisation de l’appareil définies par le fabricant.

 L’organisation des travaux relève des prescriptions générales des articles R.4321-1 et suivants du code du travail qui traitent notamment du choix des équipements de travail, de leur aménagement éventuel et des conditions prévisibles de leur exploitation.

L’examen d’adéquation prescrit par l’article 5 l’arrêté du 1er mars 2004 consiste à vérifier que les appareils, une fois sur le site d’utilisation, peuvent y être utilisés dans les conditions prévues compte tenu de leurs possibilités (capacité maximale d’utilisation, portée…), de leur implantation et des conditions d’exploitation. Il permet de s’assurer que les choix opérés ont bien été respectés.

L’examen d’adéquation est à la charge du chef d’établissement qui peut éventuellement désigner une tierce personne pour réaliser sous sa responsabilité telle ou telle partie de la vérification demandée.

Cela signifie que, dans cette hypothèse, le chef d’établissement doit s’assurer de la compétence des personnes choisies, conformément aux articles R 4323-22 à R 4323-28, les désigner, puis clairement définir la limite de la mission qu’il leur confie. Ces personnes qualifiées doivent être parfaitement informées des conditions d’utilisation prévues et des possibilités de l’appareil utilisé pour pouvoir procéder en connaissance de cause à l’examen d’adéquation. Cette information doit être réalisée par écrit.

a) matériel approprié aux travaux

Pour vérifier le caractère approprié du matériel, le chef d’établissement dispose, en effet, de tous les documents d’exécution définissant les mesures prises, et qu’il faut respecter.

Il peut s’agir par exemple :

  • Des bordereaux d’expédition des matériaux, colis et fardeaux de tous ordres, palettes, big-bag, des éléments préfabriqués permettant d’évaluer la valeur de la charge…
  • Des plans d’implantation des ouvrages et des appareils de levage utilisés qui peuvent reprendre, outre leurs caractéristiques, la valeur de leurs différentes charges maximales d’utilisation en fonction de leur configuration et de leur portée.
  • Des modes opératoires et check-lists définissant la succession des opérations de manutention ainsi que les plans de circulation.
  • Des documents définissant les paramètres des conditions climatiques et météorologiques prises en compte.

Le respect de la notice d’instructions du constructeur implique de s’assurer d’abord de la compatibilité de la charge levée avec les possibilités de l’appareil.

b) appareil approprié aux risques

L’examen du caractère approprié aux risques conduira le plus souvent à examiner les conditions de stockage, d’équilibre de la charge lors de sa reprise, le cheminement du colis, les opérations de réception intermédiaires ou, sur le lieu d’assemblage, l’aménagement des recettes.

II) Examen de montage et d’installation d’un appareil de levage

On entend par « Examen de montage et d’installation d’un appareil de levage », l’examen qui consiste à s’assurer qu’il est monté et installé de façon sûre, conformément à la notice d’instructions du fabricant.

L’examen de montage et d’installation doit être réalisé par des personnes connaissant le matériels et capables de déceler toute anomalie d’ordre techniques ainsi que toute non-conformité relative aux mesures d’organisation et aux conditions de mise en œuvre des équipements de travail.

Cet examen peut être confié à des personnes qualifiées extérieures à l’entreprise. Dans cette hypothèse, tous le chef d’établissement doit communiquer à ces personnes toutes les informations nécessaires (données relatives au sol, a la nature des supports, aux réactions d’appui au sol, vitesse maximale du vent, statut de l’appareil et conditions de sa mise en œuvre, notice d’instructions…,).